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 Association Equip-AMRC : Les Statuts

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MessageSujet: Association Equip-AMRC : Les Statuts   Dim 7 Jan - 16:27

A SAVOIR QUE LES STATUTS DE L'ASSOCIATION ONT ETE ETABLIS AU DEBUT QUAND NOTRE SEUL BUT ETAIT DE CONSTRUIRE LA OUIOUI MOBILE. NOUS ATTENDONS L'EMMENAGEMENT DANS LE GARAGE POUR CHANGER LES STATUTS EN MEME TEMPS QUE L'ADRESSE, CAR IL FAUT MALHEURESEMENT ENCORE ET TOUJOURS PAYER POUR TOUTE MODIFICATION. L'ARTICLE 2 ET 3 VONT DONC ETRE MODIFIE EN COURS D'ANNEE.

STATUTS D’ASSOCIATION :
EQUIP-AMRC


Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

EQUIP-AMRC


Article 2 : EN COURS DE MODIFICATION

Cette association a pour buts de construire, avec l’aide de sponsors, une voiture, en compétition de rallye automobile dans le groupe F2000. Et de la faire concourir sur plusieurs rallyes, nationaux comme régionaux, dans les régions Limousin et Poitou-Charentes au cours de la saison, et de se placer dans le classement régional pour jouer la finale. Mais aussi d’être en constante recherche de sponsors pour financer le projet.

Article 3 : EN ATTENTE DE MODIFICATION

Le siège social est fixé à l’adresse suivante :

Chez M. Laska Christophe
31, avenue Jacques cœur appt. 51
86000 Poitiers


Article 4 :

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 :

L’association se compose de membres actifs ayant adhéré aux présents statuts.

Article 6 :

Les membres actifs s’acquittent annuellement d’une cotisation dont le montant : 30€, est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire. (exception pour les trois membres du bureau)

Article 7 :

La qualité de membre se perd :
- par démission
- par décès
- par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité au préalable à fournir des explications au Conseil d’Administration.

Article 8 :

Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association.
Prennent part aux votes tous les membres présents âgés de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée.

Article 9 :

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an dans les conditions fixées à l’article 8 des présents statuts.

L’Assemblée Générale Ordinaire se prononce sur :
- la situation morale de l’association et le rapport d’activités de l’année passée
- le rapport financier ( les comptes de l’année et si possible le budget prévisionnel. )
- les orientations pour l’année suivante.
- L’élection des membres du bureau.

Les votes sur les différents rapports ont lieu à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des membres présents.
L’Assemblée Générale Ordinaire pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration dans les conditions prévues à l’article 11 des présents statuts.

Article 10 :

Assemblée Générale Extraordinaire :
Elle est convoquée pour des questions importantes dans les conditions fixée à l’article 8 des présents statuts ou à la demande du tiers au moins des membres de l’association.

Les décisions sont prises à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des membres présents.

L’Assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour décider de modifications à apporter aux présents statuts. Dans ce cas, les délibérations sont prises à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des deux-tiers des membres présents.

Article 11 :

Conseil d’Administration : L’association est administrée par un Conseil d’Administration dont le nombre est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire.

Est éligible au Conseil d’Administration tout membre âgé de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée Générale Ordinaire et à jour de cotisation. Le vote aura lieu à main levée ou à scrutin secret.

Le Conseil d’Administration est renouvelée chaque année entièrement. Les membres sortants sont rééligibles sans aucune limite de mandat successif.

En cas de démission d’un des membres du Conseil d’Administration, une Assemblée Générale Extraordinaire sera convoquée pour l’élection de son remplaçant.

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorités des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.

Article 12 :

Le Conseil d’Administration élit chaque année, à main levée ou à scrutin secret :
- un Président
- un Secrétaire
- un Trésorier

Le Président, le Secrétaire et le trésorier doivent avoir atteint la majorité légale. ( 18ans )
Les membres sortants sont rééligibles.

Article 13 :

Les ressources de l’association se composent :
- du produit des cotisations.
- des subventions éventuelles de l’état, des régions, départements, communes, communautés de communes, établissements publics.
- du produit de manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus.
- de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraintes aux lois en vigueur.
- de toutes ressources émanantes de contrats de sponsors pour la course automobile.

Article 14 :

La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d’Administration par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l’article 10 des présents statuts.
Le vote a lieu à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des deux-tiers au moins des membres présents.

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou deux liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association conformément à l’article 9 de la loi du 1e juillet 1901 et à l’article 15 du décret du 16 août 1901.



FAIT A …………………………………….. LE …………………….

Signature du Président : Signature d’un membre du bureau

_________________
Il y a moins a craindre de 100ch sous un capot que de l'ane batté assis derriere le volant...
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